A titre gratuit

Qualifie un acte par lequel une personne s’engage envers une autre, dans une intention libérale, autrement dit sans contrepartie. C’est le contraire d’un acte à titre onéreux ou compensatoire.

Nouveau barème kilométrique!

L’augmentation des produits pétroliers et donc des carburants a amené l’administration fiscale à revoir le barème kilométrique 2011 à la hausse.

Tout ça pour ça!

Énorme battage médiatique sur la taxation des professionnels des carburants afin de « soutenir » les usagers. Bravo!