Comment s’attaquer au diesel… mais pas trop… tout en s’y attaquant…
Un pas en avant, un pas sur le côté, on augmente les taxes, mais pas trop, on favorise l’essence mais pas trop, on aide les flottes, mais pas trop….
Le scandale Volkswagen aux Etats-Unis oblige à prendre le problème du diesel par les cornes. Dans la foulée de la découverte, il y a un mois, des logiciels truquant les contrôles d’anti-pollution sur des Volkswagen à gazole aux Etats-Unis, le gouvernement français veut réduire les avantages fiscaux dont bénéficient historiquement les véhicules diesel. Après avoir annoncé à la mi-octobre « le principe d’un rapprochement sur 5 ans entre le prix du gazole et celui de l’essence », Matignon a prévu dès l’an prochain une hausse de la taxation sur le gazole d’un centime par litre, ainsi qu’une baisse du même montant de celle du sans plomb. Et, aujourd’hui, selon les Echos, Bercy planche sur d’autres mesures, notamment les avantages accordés aux flottes sur les véhicules de société diesel.
Rendre la TVA sur l’essence déductible?
Si ce scénario se confirmait, la TVA sur l’essence pourrait ainsi devenir déductible pour les véhicules de société et le barème de la taxe sur les véhicules de société (TVS), favorable au diesel, revue. Des mesures qui pourraient du coup faire remonter la part des modèles à essence dans les flottes d’entreprise. Aujourd’hui, 87% des voitures de société roulent au gazole, selon l’OVE (Observatoire du véhicule d’entreprise). Bercy qualifie toutefois ces éventualités d’ « hypothèses de travail pas arbitrées ».
Les modèles diesel jouissent auprès des entreprises de trois privilèges fiscaux. Le gazole reste toujours moins taxé à la pompe, avec un différentiel de 15 centimes environ actuellement… Les professionnels peuvent aujourd’hui récupérer la TVA sur le gazole (20% du prix de vente à la pompe), mais pas… sur l’essence. Enfin, la taxe sur les véhicules de société (TVS) est liée aux émissions de CO2. Elle se monte « à 2 euros par an par gramme de CO2, pour des véhicules émettant moins de 100 grammes au kilomètre. Au-delà, elle double à 4 euros ». Elle n’est donc en rien corrélée au type de motorisation. Mais, dans les faits, nombre de voitures compactes ou de familiales diesel émettent désormais moins de 100 grammes, alors que les véhicules équivalents à essence sont généralement au-dessus.
Le mythe du CO2 au secours du diesel?
Le diesel consommant 15% de moins en moyenne qu’un véhicule équivalant à essence, il rejette d’autant moins de CO2, les deux étant strictement corrélés. Bien sûr, tout le monde vous le dira, le CO2 n’est pas un polluant. Mais au regard de l’idéologie réchauffiste qui va connaitre sa grand messe bientôt à Paris, le rejet de CO2 devient un péché plus grave encore que le rejet de particules fines et de métaux lourds!
Le gouvernement est donc pris entre plusieurs feux écolos-bobos.
Résurgence du bon vieux lobby automobile
Si le gouvernement veut faire baisser la part du diesel dans le parc automobile pour des raisons écologiques évidentes, il doit y aller doucement pour des raisons écologistes de timing l’obligeant à caresser les grands prêtres du réchauffement dans le sens du poil pour ne pas faire capoter la grand messe et sécuriser son futur remaniement (on prête au premier ministre l’intention de profiter du remaniement ministériel d’après cop21 (le départ de Fabius, malade) pour faire entrer Placé ou Rougery afin de redonner une couleur verdâtre à son gouvernement).
De plus, le Premier ministre Manuel Valls ne « souhaite pas handicaper » les constructeurs automobiles français dont le diesel est la spécialité, et qui représente quasiment la moitié de leurs ventes de voitures dans le monde. Peugeot fait le forcing.
Alignement sur l’essence ou alignement sur le diesel?
Aujourd’hui, pour les flottes automobiles, dont nous avons vu plus haut qu’elles étaient grandes consommatrices de diesel, l’avantage fiscal d’un modèle diesel peut être estimé à « 800 euros pour le carburant, 600 pour la TVS, 900 pour la récupération de TVA, avec un contrat de location longue durée de 36 mois et 90.000 kilomètres, qui consommerait en moyenne 6 litres aux cents », soit 2.300 euros de gain sur trois ans. L’orientation affichée du gouvernement est d’aligner les deux types de motorisation en faisant se rejoindre les avantages. Une position apparemment médiane, mais qui, compte tenu de la proportion de véhicules diesel augmentera les recettes fiscales.
Source: www.challenges.fr